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Marques déposées par monsieur PECH Guy
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Domaine des Deux Rivières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Deux Rivières
Monsieur PECH Guy

Numéro de dépôt :
95560413
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque Domaine des Deux Rivières

Déposée le 22 février 1995 par monsieur PECH Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Deux Rivières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est monsieur PECH Guy domicilié(e) 8, rue des Puits, 11200 RAISSAC D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy PECH - France.

La marque Domaine des Deux Rivières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Deux Rivières est expirée depuis le 22 février 2005.

PECH Guy a également déposé les autres marques suivantes : MON FLEURON , (Marque figurative)


Monsieur PECH Guy - 8, rue des Puits, 11200 RAISSAC D'AUDE - France


M. Guy PECH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins d'appellation d'origine, vins de pays